PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 9 SEPTEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 9 septembre, à dix heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en salle de Conseil de la Mairie de Montgeroult en séance publique, sous la présidence de Monsieur MATEOS Alain, Maire.
Etaient présents :
Mesdames, Messieurs, Amélie BARACH, Pierre DUVIVIER, Rémi LEPAPE, Alain MATEOS, Raymond PIQUE, Bernard ROCHETEAU.
Absents représentés :
Mélia GENEST pouvoir à Rémi LEPAPE
Anne MOURGUES pouvoir à Raymond PIQUE
Absents :
Brigitte DE LEANDER, Pierre Des COURTILS, Christian ROBERT
M. Rémi LEPAPE est désigné secrétaire de séance.
► Adoption de l’Ordre du jour.
Monsieur le Président présente l’ordre du jour.
L’Ordre du jour est adopté à l’unanimité.
► Approbation du Procès-verbal du 9 juin 2023
Après lecture du procès-verbal,
Le conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal du 9 juin 2023
- Adhésion de la commune de Montgeroult au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Viosne, de l’Aubette et de la Montcient (SIEVAM)
Le Maire rappelle la fusion de trois syndicats pour créer le SIEVAM. Il fait lecture des statuts. Il rappelle que nous sommes en contrat de prestations avec le SIEVAM jusqu’au 31/12/2023 et qu’il conviendrait d’adhérer au SIEVAM à compter du 01/01/2024.
Vu l’Article 5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant que la commune de Montgeroult exerce les compétences de production, de traitements, de transport, de stockage et de distribution d’eau potable sur l’ensemble de son territoire ;
Considérant que cette dernière déléguait ses compétences à la SFDE dans un contrat d’affermage qui a pris fin le 31/03/2023 ;
Considérant que la procédure de renouvellement de la délégation de service public qui s’est ensuivi n’a pu aboutir au vu des offres reçues ;
Considérant que le SIEVAM exerce, en lieu et place des communes adhérentes, les compétences de préservation, production, traitements, transport, stockage, distribution d’eau potable ainsi que la réalisation des études, schémas ou infrastructures afférents ;
Considérant que depuis 01/04/2023, le SIEVAM assure, au travers d’une convention de prestation de services, l’alimentation en eau potable sur le territoire de la commune de Montgeroult ;
Au vu de ces éléments, sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Décide d’adhérer au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Viosne, de l’Aubette et de la Montcient (SIEVAM) à compter du 1er janvier 2024 ;
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à cette procédure.
- Questions et informations diverses
M. MATEOS rappelle que ce tiendra une exposition « Montgeroult, mon école d’hier et d’aujourd’hui » samedi 16 et dimanche 17 septembre. M. PIQUE explique que celle-ci est en fin de préparation.
M. MATEOS rappelle qu’une journée festive ce tiendra le samedi 23 septembre. M. ROCHETEAU explique que la compagnie Pile-Poil présentera deux spectacles dans l’après-midi dans le cadre du festival « Césarts fête la planète » et que le soir une soirée cabaret se déroulera à la maison du village. Au programme on devrait retrouver la section théâtre enfant de Courcelles Montgeroult Sport et le groupe de théâtre senior.
Concernant le projet « les Hauts du Raidillon », M. MATEOS informe que les DCE ont été corrigés par la commune et qu’ils sont en phase de modification par l’architecte.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée par le président à 10h45
Le Maire,
Alain MATEOS
Le secrétaire de séance,
Rémi LEPAPE