PV du Conseil Municipal du 27 juin 2025

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 JUIN 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le 27 juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en salle de Conseil de la Mairie de Montgeroult en séance publique, sous la présidence de Monsieur MATEOS Alain, Maire.

Etaient présents :

Mesdames, Messieurs, , Pierre DUVIVIER, Mélia GENEST, Rémi LEPAPE, Alain MATEOS, Anne MOURGUES, Raymond PIQUE, Christian ROBERT.

Absents représentés :

Bernard ROCHETEAU pouvoir à Christian ROBERT,

Amélie BARACH pouvoir à Anne MOURGUES.

Absents :

Pierre Des COURTILS

Brigitte DE LEANDER

Madame Mélia GENEST est désignée secrétaire de séance.

► Adoption de l’Ordre du jour.

Monsieur le Président présente l’ordre du jour.

L’Ordre du jour est adopté à l’unanimité.

► Approbation du Procès-verbal du 28 mars 2025

Après lecture du procès-verbal,

Le conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal du 28 mars 2025

1. Information des présidents des commissions et des déléguées des syndicats

• Communauté de Communes Vexin Centre (CCVC)

M. MATEOS informe :

            – de la nomination de nouveaux délégués (SMIRTOM, SIARP et Conservatoire du Vexin) suite à l’élection au décès du Maire de Fremainville, à l’élection d’un nouveau Maire et des nouveaux délégués dans les syndicats ;

            – de l’organisation du festival « César au défi du climat » le 28 septembre 2025 à Nucourt ;

            – de l’autorisation à signer les conventions entre la CCVC et la Cie « Pile Poil » définissant les modalités financières techniques et organisationnelles dans le cadre des festivals « Césart fête la planète » et « César au défi du climat » ;

            – de l’autorisation à signer les baux avec les crèches ;

            – de la création d’une astreinte sur la zone de la ZAE de Vigny ;

• Syndicat MIxte de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères du Vexin (SMIRTOM)

M. Alain MATEOS informe :

– de la tenue d’un appel d’offre concernant le remplacement des points d’apport volontaire du verre

– de l’avancé du travail sur le marché de collecte qui se termine le 31/12/2025.

• Syndicat Intercommunal D’Intérêt Scolaire Courcelles / Montgeroult (SIDISCM)

M. ROBERT informe :

– de l’effectif prévisionnel 2025-2026 – 53 élèves ;

– de la forte probabilité de fermeture d’une classe s’il n’y a pas 56 élèves ou plus ;

– 2 Scenarios pour la rentrée :

• 2 classes : PS/MS/GS/CP 24 élèves et CE1/CE2/CM1/CM2 29 élèves
• 3 classes : Ps/MS/GS 18 élèves, CP/CE1 15 élèves et CE2/CM1/CM2 20 élèves

• Syndicat Départemental d’Energies du Val d’Oise (SDEVO)

M. ROBERT informe du vote du budget.

• Commission travaux / urbanisme

M. MATEOS informe :

– qu’il a fait établir deux devis pour les travaux d’amélioration de l’éclairage public. Les dossiers de subventions sont revenus avec un accord pour chacun. Les 29 derniers points lumineux seront donc remplacés par du LED (délai : 4^e trimestre 2025) ;

– que le mur de l’école a été repris et que les travaux des murs du cimetière vont commencer très prochainement ;

– que la reprise des eaux de ruissellement de la ruelle Ancelin n’ a pu avoir lieu car des voitures étaient restés stationner. Ceux -ci seront reprogrammés courant 3^e trimestre 2025.

– demande s’il faut garder les buis devant le château (demande du chatelain pour les supprimer). Il est décidé de les retirer.

• Commission Animation / Fêtes

M. ROCHETEAU informe :

– que la chasse aux œufs a été très appréciée  ;

– que les jeux intervillages se sont bien déroulés. 12 communes étaient représentées. Courcelles-Montgeroult c’est classé 5^e ;

– la brocante s’est bien déroulée, mais un regret sur le nombre d’exposants et de visiteurs.

– Environ 120 personnes ont participé au feu de la St Jean.

• Commission de gestion des bâtiments communaux

M. DUVIVIER informe qu’un nouveau locataire arrivera fin juillet dans le T3 de l’Orme.

• Commission entretien du Village

M. DUVIVIER qu’il a demandé à l’agent technique de la commune de nettoyer les caniveaux de la rue de la Vallée.

• Commission Communication

M. Bernard ROCHETEAU informe de la sortie en juillet du prochain « Le Montgéroldien » ;

• Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

M. DUVIVIER informe du vote de budget.

• Décision modificative n°1

Monsieur le Maire informe l’assemblée que les chapitres 040 et 042 ne sont pas à l’équilibre dans le budget primitif 2025.

Considérant qu’il convient de rééquilibrer ces chapitres,

Ayant entendu l’exposé de son rapporteur ;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité ;

Adopte la décision modificative n°1 comme suit :

•  Demande de subvention auprès de l’Etat (DETR 2025) pour des travaux d’isolation et du changement de chaudière de l’école

Monsieur le Maire,

M. le Maire rappelle à l’assemblée qu’une étude énergétique de l’ensemble des bâtiments publics a été réalisée. Dans ce cadre, il parait judicieux de commencer ces rénovations thermiques par l’école.

Ce projet entre dans les opérations pouvant être financées dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoire Ruraux (DETR).

Le montant estimatif global de ces travaux s’élève à 31 849.26 euros H.T.

M. le Maire demande donc à l’assemblée délibérante l’autorisation de déposer un dossier de demande de subvention auprès de l’Etat pour la rénovation énergétique de l’école.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

• Donne son accord pour les travaux d’isolation de l’école ;
• Sollicite le soutien financier de l’Etat dans le cadre de la DETR 2025 pour ces travaux ;
• Autorise le Maire à effectuer la demande de subvention DETR 2025 et à signer tous documents afférents à cette affaire.

• Travaux « Les Hauts du Raidillon » – Informations

M. MATEOS informe que les murs des 2 T3 sont presque achevés, que les ouvriers vont attaquer le montage des murs de la salle associative. La pose de la charpente devrait intervenir fin août / début septembre.

• Questions et informations diverses

Pas de questions.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée par le président à 23h00

Le Maire,

Alain MATEOS

La secrétaire de séance,

Mélia GENEST