Commune de MONTGEROULT
(Val d’Oise)
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 15 décembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en salle de Conseil de la Mairie de Montgeroult en séance publique, sous la présidence de Monsieur MATEOS Alain, Maire.
Etaient présents :
Mesdames, Messieurs, Amélie BARACH, Pierre DUVIVIER, Mélia GENEST, Rémi LEPAPE, Alain MATEOS, Raymond PIQUE, Christian ROBERT, Bernard ROCHETEAU.
Absents :
Brigitte DE LEANDER, Pierre Des COURTILS, Anne MOURGUES.
Mme Mélia GENEST est désignée secrétaire de séance.
► Adoption de l’Ordre du jour.
Monsieur le Président présente l’ordre du jour.
L’Ordre du jour est adopté à l’unanimité.
► Approbation du Procès-verbal du 13 octobre 2023
Après lecture du procès-verbal,
Le conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal du 13 octobre 2023
- Information des présidents des commissions et des déléguées des syndicats
- Communauté de Communes Vexin Centre (CCVC)
M. MATEOS informe :
– de la nomination de nouveaux délégués au SMIRTOM ;
– de la signature d’une convention en partenariat avec la CCVVS pour l’organisation de formations à destination des assistantes maternelles
– de la mise en place du dispositif BAFA ;
– du vote de nombreuses décisions modificatives ;
– du vote d’ouverture de crédits en investissement pour 2024 sur le budget principal et du budget annexe ZAE ;
– de l’autorisation donnée à verser un acompte de 20% des subventions allouées en 2023 aux associations enfance et ALSH ;
– de l’autorisation donnée à la présidente à signer l’avenant au titre du déploiement du programme « Service d’Accompagnement de la Rénovation Energétique » sur le territoire de la CCVC.
- Syndicat Intercommunal D’Intérêt Scolaire Courcelles / Montgeroult (SIDISCM)
M. ROBERT informe :
– qu’un Conseil d’Ecole a eu lieu le 10 novembre dernier :
- Résultat des élections des représentants des parents d’élèves
- Rappel de la composition et du rôle du Conseil d’Ecole
- Modification du règlement intérieur
- Effectifs 2022-2023 : 70 élèves
- Evaluations des CP, CE1 et CM1
- Classe de neige du 29 janvier au 2 février : 45 partants sur les 50 élémentaires ;
– que le spectacle de fin d’année aura lieu mardi 19 décembre ;
– que des bonbons seront offerts à tous les enfants de l’école.
- Parc Naturel Régional du Vexin Français (PNR)
Mme BARACH informe de l’adoption de la charte.
- Syndicat Intercommunal Electricité et Réseaux de Câbles du Vexin (SIERC)
M. ROBERT informe du vote du programme des travaux 2024.
- Commission Animation / Fêtes
M. ROCHETEAU fait un bilan positif du déroulement du Marché de Noël. Les exposants sont globalement satisfaits.
- Commission de gestion des bâtiments communaux
M. DUVIVIER informe :
– que les 2 appartements qui étaient vides ont retrouvé un locataire ;
– que des spots sont à changer à la maison du village et à l’église.
- Commission entretien du Village
M. DUVIVIER informe qu’une nacelle a été louée afin d’installer les décorations de Noël. Il informe qu’il n’est pas nécessaire de louer une nacelle pour retirer les décorations.
- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
M. DUVIVIER informe :
– qu’il y a eu 61 convives au repas des anciens (chiffre en très nette hausse).
– que 14 colis ont été distribués aux personnes n’ayant pu ou ne souhaitant pas venir au repas.
- Avancement du projet les « Hauts du Raidillon »
M. MATEOS informe que les candidatures ont été ouvertes le 12 décembre en commission MAPA.
Le projet se situe entre 1 050 000 € HT et 1 598 900 € HT. Les dossiers ont été confiés à l’architecte et au bureau d’étude pour l’analyse des offres.
- Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAENR)
Le Maire,
Vu la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, notamment son article 15,
Il présente les zones identifiées comme zones d’accélération pour le développement des énergies renouvelables ainsi que les arguments ayant conduit à ces propositions de zones.
Conformément à la loi, une consultation du publique a été effectuée du 16 octobre au 2 décembre 2023 selon les modalités suivantes :
- Courrier à la population leur demandant d’exprimer leur volonté concernant la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables.
- Mise à disposition en Mairie d’un cahier afin de recueillir ces avis
Il fait lecture des remarques faites par les administrés concernant la définition des zones
M. le Maire propose :
– que soit définit la zone urbaine comme zone d’accélération pour le photovoltaïque (voir annexe 1)
– que soit définit la zone urbaine comme zone d’accélération pour la géothermie de surface (voir annexe 2)
– que soit exclus de l’ensemble du territoire la méthanisation et l’éolien.
M. le Maire soumet cette proposition de zones à délibération.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité ;
- Définit comme zones d’accélération des énergies renouvelables de la commune les zones proposées et figurant en annexe 1 et 2 à la présente délibération ;
- Exclus de l’ensemble de son territoire la méthanisation et l’éolien ;
- Dit qu’une concertation avec le Parc Naturel Régional du Vexin Français sera réalisée afin de confirmer ces zones ;
- Dit qu’à l’issue de la concertation avec le syndicat mixte gestionnaire du Parc, sera transmis la cartographie de ces zones à Mme la Sous-Préfète pour instruction ainsi qu’à la Communauté de Communes Vexin Centre.
- Amortissement des subventions d’équipement versées
Le Maire ;
Vu la délibération l’article L. 2321-2 28° du Code Général des Collectivités Territoriales qui prévoit que les dépenses d’amortissement pour les communes de moins de 3500 habitants ne sont pas obligatoires, sauf pour les subventions d’équipement versées (Chapitre 204) ;
Vu l’instruction budgétaire et comptable M57
Considérant la nécessité de fixer des durées d’amortissements suite aux subventions d’équipement versées en 2022 ;
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur les durées d’amortissement de ces subventions sur une durée maximale fixée par la loi :
1°) 5 ans lorsqu’elles financent des biens mobiliers, du matériel ou des études auxquelles sont assimilées les aides à l’investissement consenties aux entreprises , non mentionnées en 2° et 3°
2°) 30 ans lorsqu’elles financent des biens immobiliers ou des installations
3°) 40 ans lorsqu’elles financent des projets d’infrastructures d’intérêt national (exemples logement social, réseaux très haut débit …)
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité ;
- Fixe la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées à :
- 5 ans lorsqu’elles financent des biens mobiliers, du matériel ou des études auxquelles sont assimilées les aides à l’investissement consenties aux entreprises , non mentionnées en 2 et 3 ;
- 15 ans lorsqu’elles financent des biens immobiliers ou des installations ;
- 20 ans lorsqu’elles financent des projets d’infrastructures d’intérêt national (exemples logement social, réseaux très haut débit …).
- Dit que des crédits suffisants seront inscrits au Budget chaque année.
- BUDGET VILLE – Décision modificative n°3
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le comptable l’a alerté sur la non-comptabilisation de l’amortissement au chapitre 204.
Il convient donc de le budgétiser.
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité ;
Adopte la décision modificative n°3 comme suit :
| FONCTIONNEMENT | |||||
| Imputation | BP + DM1 + DM2 | DM3 | BP + DM1 + DM2 + DM3 | ||
| Augmentation | Réduction | ||||
| DEPENSES | 681-042 | 0.00 € | 2 438.83 € | 2 438.83 € | |
| RECETTES | 74718-74 | 0.00 € | 2 438.83 € | 2 438.83 € | |
| INVESTISSEMENT | |||||
| Imputation | Prévu BP+ DM1 + DM2 | DM3 | BP + DM1 + DM2 + DM3 | ||
| Augmentation | Réduction | ||||
| DEPENSES | 2188-21 | 15 085.08 € | 2 438.83 € | 17 523.91 € | |
| RECETTES | 2804182-040 | 0.00 € | 2 438.83 € | 2 438.83 € | |
- BUDGET EAU – Décision modificative n°1
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’au 1er janvier 2024, la compétence Eau Potable est transférée au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Viosne, de l’Aubette et du Montscient (SIEVAM)
Il propose donc de reverser une grande partie de l’excédent du budget annexe Eau sur le budget de la commune.
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité ;
- Approuve le reversement du budget Eau d’un montant de 54.000€ sur le budget Ville.
- Adopte la décision modificative n°1 comme suit :
| FONCTIONNEMENT | |||||
| Imputation | BP | DM1 | BP + DM1 | ||
| Augmentation | Réduction | ||||
| DEPENSES | 61521 | 28 000 € | 20 000 € | 8 000 € | |
| 61523 | 35 000 € | 22 000 € | 13 000 € | ||
| 617 | 12 000 € | 12 000 € | 0 € | ||
| 658 | 54 000€ | 54 000 € | |||
| RECETTES | |||||
| INVESTISSEMENT | |||||
| Imputation | Prévu BP | DM1 | BP + DM1 | ||
| Augmentation | Réduction | ||||
| DEPENSES | |||||
| RECETTES | |||||
- Dépenses d’investissement 2024 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement
Le Maire ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.1612-1 ;
Considérant que le budget de l’exercice prochain de la ville de MONTGEROULT sera soumis au conseil municipal après le 31 décembre de l’exercice en cours ;
Considérant qu’il est nécessaire d’optimiser la gestion par le recours aux facultés offertes par l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Ayant entendu l’exposé du rapporteur ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité ;
Décide d’autoriser par anticipation l’engagement, la liquidation et le mandatement des crédits d’investissement dans la limite des 25 % des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, soit :
Chapitre 21 – Immobilisations corporelles : 15 380.97 €.
Chapitre 23 – Immobilisations en cours : 318 838.99 €.
- Désignation des délégués pour le SIEVAM
Le Maire,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux de la Viosne, de l’Aubette et du Montcient,
Considérant qu’il convient de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants de la commune auprès du SIEVAM,
Considérant que le conseil municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués,
Considérant les candidatures de M. MATEOS Alain et de M. DUVIVIER Pierre comme titulaires,
Considérant les candidatures de Mme BARACH Amélie et de M. ROBRET Christian comme suppléants,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal procède à l’élection ;
Compte tenu du résultat du vote,
Sont proclamés délégués car ayant obtenu la majorité des voix :
Ø En tant que titulaire : M. Alain MATEOS (né le 05/04/1959, domicilié 6 allée du Parc – 95650 Montgeroult, Maire)
Ø En tant que titulaire : M. Pierre DUVIVIER (né le 07/03/1951, domicilié 5 rue de la Treille – 95650 Montgeroult, 1er Adjoint au Maire)
Ø En tant que suppléante : Mme Amélie BARACH (née le 29/08/1982, domiciliée 3 rue du Fruchot – Appt 102 – 95650 Montgeroult, conseillère municipale)
Ø En tant que suppléant : M. Christian ROBERT (né le 11/03/1955, domiciliée 6 rue de la Treille – 95650 Montgeroult, conseiller municipal)
- Convention définissant les prestations de contrôle technique des Points d’Eau Incendie
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article R.2225-4 et R. 2225-9 ;
Vu l’Arrêté ministériel n° INTE 1522200A du 15 décembre 2015 fixant le référentiel national de la défense extérieure contre l’incendie ;
Vu l’Arrêté préfectoral n° 2017-0014 du 28 février 2017 portant approbation du règlement départemental de la défense extérieure contre l’incendie du Val d’Oise ;
Considérant le Règlement départemental de DECI du Val d’Oise version du 28 février 2017 ;
Vu le Décret n° 2022-1091 du 29 juillet 2022 relatif aux modalités de création et d’exercice de la fonction de conseiller municipal correspondant incendie et secours ;
Considérant la délibération du SIEVAM en date du 7 décembre 2023 proposant aux communes adhérentes une prestation afférente au contrôle technique des points d’eau incendie communaux ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité
- Décide de confier le contrôle technique des points d’eau incendie de la commune au SIEVAM ;
- Autorisele Maire, à signer tout document relatif à cette prestation.
- Convention relative aux conditions d’utilisation et de mise à disposition de l’application informatique partagée de gestion des Points d’Eau Incendie
Le Maire propose à l’assemblée d’utiliser le logiciel mis à disposition (REMOcRA) par le SDIS.
Cette application permet une gestion plus complète du flux d’information relatif aux PEI.
Après lecture de la convention,
Après avoir entendu le rapporteur,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité
Autorisele Maire, à signer la convention annexée à la délibération.
- Avis sur les modifications de statuts de la Communauté de Communes Vexin Centre
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par délibération en date du 29 juin 2023, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Vexin Centre (CCVC) à procéder à la modification de ses statuts.
La notification aux communes est en date du 24 novembre 2023,
Vu l’arrêté préfectoral en date du 26 décembre 2012 portant création de la Communauté de Communes Vexin Centre à compter du 1er janvier 2013 ;
Vu les statuts de la CCVC adoptés le 16 juillet 2020 approuvant les statuts de la Communauté de Communes Vexin Centre ;
Vu le dernier arrêté préfectoral en date du 18 janvier 2021 portant modification des statuts de la Communauté de Communes Vexin Centre ;
Vu la délibération du conseil communautaire en date du 29 juin 2023 modifiant les statuts de la Communauté de Communes Vexin Centre ;
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur ;
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité ;
- Approuve les modifications de statuts de la Communauté de Communes Vexin Centre ;
- Autorise la Présidente de la CCVC à solliciter l’arrêté de M. le Préfet pour la modification des statuts sous réserve de l’obtention de la majorité définie à l’article L.5211-5 du CGCT ;
Autorise M. le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
- Création de poste et rémunération des agents recenseurs
Le Maire rappelle à l’assemblée la nécessité de créer deux emplois d’agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement 2024 ;
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code de la fonction publique et notamment les articles L332-1 et suivants ;
Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son titre V ;
Vu le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population ;
Vu le décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de recensement de la population ;
Vu le décret n° 88-145 modifié du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels ;
Après avoir entendu le rapporteur ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité ,
La création d’emplois de contractuels en application de l’article 3 de la loi précitée, pour faire face à des besoins occasionnels ou saisonniers à raison :
De 2 emplois d’agents recenseurs, contractuels, à temps non complet, pour la période allant de mi-janvier à mi-février.
Les agents seront payés à raison de :
– 1 € par feuille de logement remplie ;
– 1.50 € par bulletin individuel rempli.
Les agents recenseurs recevront 40 € pour chaque ½ journée de formation.
Les agents recenseurs recevront 70 € pour la tournée de reconnaissance.
- Révision de la convention de gestion des ordures ménagères des logements communaux
Le Maire,
Vu la délibération n°2019/23 du 27 septembre 2019 portant sur la fixation des tarifs des loyers de des logements communaux ;
Vu la délibération n°2018/25 du 12 octobre 2018 portant sur la gestion des ordures ménagères et du tri sélectif des immeubles communaux locatifs ;
Considérant que cette mission confiée à un locataire de chaque immeuble est correctement exécutée ;
Considérant que le montant de la déduction n’a pas évolué depuis 2018 ;
M. le Maire propose à l’assemblée de réévaluer la déduction de loyer de cette mission à 50 € par mois.
Cet abattement interviendra à terme échu (la déduction sera faite sur l’avis d’échéance du mois suivant les prestations).
Une nouvelle convention sera établie pour remplacer la précédente et fixer les termes et les conditions des deux parties.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité ;
Décide :
- D’adopter la proposition de Monsieur le Maire à compter du 1er décembre 2023,
- D’autoriser le Maire à signer toute convention afférente à cette gestion.
- Tarif manifestations 2024
Le Maire propose de fixer les tarifs à appliquer aux différentes fêtes organisées par la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
Fixe les tarifs comme suit :
- Tarifs des consommables appliqués aux fêtes organisées par la commune
| Boisson | 2.50 € |
| Café | 1.00 € |
| Bière pression du Vexin | 3.00 € |
| Verre de vin | 2.00 € |
| Bouteille d’eau de 50 cl | 1.00 € |
| Bouteille d’eau de 1.5 l | 2.00 € |
| Bouteille de vin | 10.00 € |
| Vin chaud | 3.00 € |
| Chocolat chaud | 3.00 € |
| Soupe à l’oignon | 2.00 € |
| Sandwich | 4.00 € |
| Frites | 3.00 € |
| Saucisses frites | 5.00 € |
| Croissant | 1.50 € |
| Barbe à papa | 2.00 € |
- Consigne des verres réutilisables : 1.00 €
- Tarifs spécifiques pour la brocante
| 2m linéaires pour les Montgéroldiens | Gratuit |
| 4m linéaires | 20.00 € |
| Mètre linéaire supplémentaire | 5.00 € |
- Tarifs spécifiques pour la St Jean (Extérieur)
| Repas adulte (12 ans et plus) | 20.00 € |
| Repas enfant (- de 12 ans) | 15.00 € |
- Tarifs spécifiques pour le Marché de Noël
| La table | 10.00 € |
| Caution (encaissée en cas de désistement) | 30.00 € |
- Questions et informations diverses
M. ROCHETEAU informe que dimanche 30 juin auront lieu les « Jeux Olympiques Antiques » organisés par la commune de SAGY. Il en fait une présentation générale en précisant les étapes à venir.
M. ROCHETEAU rappelle le choix des cartes de vœux qui a été fait et qu’elles sont à l’impression.
M. ROCHETEAU rappelle que la cérémonie des Vœux aura lieu samedi 20 janvier à partir de 18h à la Maison du Village.
M. Rocheteau présente le planning des manifestations pour 2024.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée par le président à 00h45
Le Maire,
Alain MATEOS
La secrétaire de séance,
Mélia GENEST